Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLATOTEL
FIRST HOTELS & RESORTS INVESTMENTS INC., société régie selon les lois canadiennes

Numéro de dépôt :
1383962
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2026

Présentation de la marque FLATOTEL

Déposée le 12 décembre 1986 par la société FIRST HOTELS & RESORTS INVESTMENTS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLATOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FIRST HOTELS & RESORTS INVESTMENTS INC domicilié(e) 6525 Boulevard Decarie, MONTREAL - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque FLATOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLATOTEL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

FIRST HOTELS & RESORTS INVESTMENTS INC a également déposé les autres marques suivantes : biovimer biologie vitale de la mer , flatotel international appartements-hôtel


FIRST HOTELS & RESORTS INVESTMENTS INC., société régie selon les lois canadiennes - 6525 Boulevard Decarie, MONTREAL - Canada


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326243 - Publication au BOPI 2006-10-30

Renouvellement sans limitation n°2079851 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 6 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360721 - Publication au BOPI 2002-12-06

Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186399 - Publication au BOPI 1995-06-19

Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186398 - Publication au BOPI 1995-06-19

Inscription le 13 mars 2003 - Saisie notifiée n°366871 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 24 mars 2003 - Saisie notifiée n°367416 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 29 octobre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°380483 - Publication au BOPI 2003-10-29

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631879 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-08

Hôtellerie en appartements, appartements meublés.